Propriété intellectuelle de Wawata Design

1.⁠ Droits d’auteur (Copyright)

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, documents téléchargeables, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de Wawata Design, sauf mention contraire. Ces éléments sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français ainsi que par les traités internationaux.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de Wawata Design, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

2.⁠ ⁠Marques et Logos

Les marques, logos et autres signes distinctifs figurant sur ce site sont la propriété de Wawata Design ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation non autorisée de ces marques ou logos est strictement interdite et peut constituer une violation des droits de propriété intellectuelle.

3.⁠ ⁠Licence d’utilisation

L’accès au site Wawata Design ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site ou à ses contenus. Vous êtes autorisé à consulter le site et à imprimer des pages pour un usage personnel et privé uniquement, à condition que vous n’apportiez aucune modification aux contenus et que toutes les mentions de droit d’auteur ou autres avis de propriété soient maintenues.

Toute autre utilisation des contenus du site, sans autorisation écrite préalable de Wawata Design, est strictement interdite.